Marque enregistrée - Marque en non vigueur

call4rdv
EMS, SAS

Numéro de dépôt :
3998573
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
call4rdv de EMS

Présentation de la marque call4rdv

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « call4rdv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMS domicilié(e) 4 rue des écoles - 94140 - Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 343 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMS, M. abdelfattah Arrom domicilié(e) 4 rue des écoles - 94140 - Alfortville - France.

La marque call4rdv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque call4rdv est expirée depuis le 16 avril 2023.

EMS a également déposé les autres marques suivantes : E.M.S. , EMS 2000


EMS, SAS - 4 rue des écoles - 94140 - Alfortville - France - SIREN 444343727


EMS, M. abdelfattah Arrom - 4 rue des écoles - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.